Taxes et spiritueux, tout comprendre

Illustration Taxes et spiritueux, tout comprendre

Les spiritueux n'échappent pas aux taxes, bien au contraire. Combien représentent les taxes sur le prix d'achat de votre bouteille de whisky préféré ? Cette question vous hante ? Toutes les réponses dans cet article qui balaie les taxes sur les spiritueux.

Comme bon nombre de produits et services, les spiritueux sont soumis par la loi au taux normal de Taxe sur la valeur ajoutée (TVA), de 20 %. Contrairement à un autre produit soumis au même niveau de TVA, ce n'est pas le seul impôt que supporte le client final lorsqu'il achète sa bouteille de rhum pour ses cocktails.

Le droit d’accise ou de consommation est un impôt indirect perçu sur la consommation de certains produits, en particulier ceux qui nous intéressent, les spiritueux. Comme la TVA, il rentre dans le champ des contributions indirectes car c’est le consommateur final qui règle cet impôt par l’intermédiaire du vendeur final, en l'occurrence Klac, qui est chargé ensuite de le reverser à l’État.

Les droits d’accises ou de consommation sont une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : ainsi, la taxe a pour but de prélever N euros par hectolitre d’alcool vendu, à l'inverse d'une taxe ad valorem qui se base sur la valeur du bien ou du service, comme par exemple la TVA. Plus une bouteille de spiritueux est vendue cher, plus la valeur de la TVA augmente mais la valeur des droits d’accises ou de consommation reste inchangée.

La bouteille de spiritueux supporte une troisième taxe. Le Code de la Sécurité sociale prévoit une cotisation sur les boissons alcoolisées « en raison des risques que comporte l’usage immodéré de ces produits pour la santé. ». Cette dernière taxe se nomme la Cotisation pour la Sécurité Sociale (CSS) ou vignette.

Si on récapitule, sur le prix de vente final d'une bouteille de spiritueux achetée par un particulier, il y a 3 taxes différentes :

  • Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
  • Cotisation pour la Sécurité Sociale (CSS)
  • Droits d’accises ou de consommation

Cas pratique avec une bouteille de spiritueux

Taxes et droits spiritueux

Au 1er janvier 2019, la décomposition des taxes et droits pour une bouteille de 70 cl à 40 % vendue 42 € TTC s'effectue de la manière suivante :

  • TVA : 7 € (16,67 %)
  • Droits de consommation : 4,92 € (11,71 %)
  • Cotisation Sécurité Sociale : 1,58 € (3,76 %)

Donc au final, si on additionne toutes les taxes et droits, on arrive à un total de 13,50 € (32,14 %). On peut arrondir à un tiers de taxes pour ce type de configuration de bouteille de spiritueux standard.

Vous souhaitez aller plus loin et comprendre comment sont calculées ces taxes ? Sortez les calculettes, faites chauffer les cafetières, c'est loin d'être simple.

Droits d’accises ou de consommation

L'État détermine chaque année une taxe par hectolitre d'alcool pur (hlap). En 2019, cette taxe s'élève à 1 758,45 € / hlap.

Pour calculer les droits d'accises ou de consommation sur une bouteille, il est nécessaire de connaître le volume de la bouteille et le titre d'alcool qu'elle contient. Exemple avec une bouteille de whisky de 0,70 cl à 40 %.

Le calcul est le suivant : 17,5845 x 0,40 x 0,70 = 4,92 €

Rassurez-vous (ou pas), sous réserve de dispositions législatives pouvant être adoptées en loi de finances, les droits sur les alcools et les boissons alcoolisées sont relevés chaque année dans une proportion égale au taux de croissance de l‘indice INSEE des prix à la consommation (hors tabacs), constaté l'avant-dernière année. Grosso modo, cette taxe augmente chaque année. Entre 2018 et 2019, la taxe a évolué de presque +1%.

Tableau droits d'accises ou de consommation

Volume/Degré40 %41 %42 %43 %44 %45 %46 %47 %48 %49 %50 %
70 cl 4,92 € 5,05 € 5,17 € 5,29 € 5,42 € 5,54 € 5,66 € 5,79 € 5,91 € 6,03 € 6,15 €
1 L 7,03 € 7,21 € 7,39 € 7,56 € 7,74 € 7,91 € 8,09 € 8,26 € 8,44 € 8,62 € 8,79 €

Cotisation pour la Sécurité Sociale (CSS)

L'État, au regard de l'article L 245-9 du code de la sécurité sociale, détermine chaque année une taxe par hectolitre d'alcool pur (hlap). En 2019, cette taxe s'élève à 564,61 € / hlap.

Pour calculer la vignette sur une bouteille, il faut le volume de la bouteille et le titre d'alcool qu'elle contient. Exemple avec une bouteille de rhum de 0,70 cl à 40 %.

Le calcul est le suivant : 5,6461 x 0,40 x 0,70 = 1,58 €

Comme pour les droits d’accises ou de consommation, cette taxe est réévaluée chaque année. Entre 2018 et 2019, la cotisation a évolué de presque +1%.

Tableau Cotisation Sécurité Sociale (CSS)

Volume/Degré40 %41 %42 %43 %44 %45 %46 %47 %48 %49 %50 %
70 cl 1,58 € 1,62 € 1,66 € 1,70 € 1,74 € 1,78 € 1,82 € 1,86 € 1,90 € 1,94 € 1,98 €
1 L 2,26 € 2,32 € 2,37 € 2,43 € 2,48 € 2,54 € 2,60 € 2,65 € 2,71 € 2,77 € 2,82 €
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